Autres arrêtés du Président – 2016

Arrêté SAJ n°2016-01 du 16 mars 2016  : modification de la composition du comité technique (CT).

– Arrêté SAJ n°2016-02 du 16 mars 2016 : répartition des sièges des représentants usagers du comité d’hygiène et de sécurité (CHSCT) issue des élections du 10 novembre 2015 relatives au renouvellement des représentants des usagers au conseil d’administration.

– Arrêté SAJ n°2016-03 du 5 avril 2016 : modification de la composition du comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) issue des élections du 10 novembre 2015 relatives au renouvellement des représentants des usagers au conseil d’administration.

– Arrêté SAJ n°2016-04 du 21 avril 2016 : modification de la composition du comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

–  Arrêté SAJ n°2016-05 du 2 juin 2016 : renouvellement de la composition de la commission consultative compétente à l’égard des contractuels doctorants (CCDC).

– Arrêté SAJ n°2016-06 du 10 juillet 2016 : modification de la composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions à l’université d’Avignon et des Pays de Vaucluse (CCP ANT).

– Arrêté SAJ n°2016-07 du 30 septembre 2016 : nouvelle composition du Comité Electoral Consultatif (CEC) prenant effet au 1er mai 2016.

– Arrêté SAJ n°2016-08 du 6 décembre 2016 : modifiant la composition de la Commission Consultative compétente à l’égard des Doctorants Contractuels (CCDC).