Procédures et documents

Procédures :

Note de cadrage des déplacements professionnels

DFACI-PRO-005 CI-DEPLACEMENTS TEMPORAIRES mise à jour décembre 2024

Tarif des nuitées voté par le Conseil d’Administration Abrogé par l’Arrêté du 20-09-23 relatif au taux de prise en charge des frais de déplacements

Note et annexe 2026 de la DGRH relatives aux missions CNU-CNAP :

Note n° n° DGRH-D2026-002319 relative aux modalités de prise en charge des frais de déplacement des membres du Conseil national des universités et du Conseil national des astronomes et physiciens pour l’année 2026

Annexe contenant les critères de prise en charge des frais de déplacement des membres du CNU et du CNAP

 

 

---

Documents à transmettre :

Avant la mission :

DAF-FOR-001 CI-DEMANDE DE MISSION  (Si pbl impression du Formulaire demande d’OM cliquez ici)

FORMULAIRE DEMANDE D’AUTORISATION D’ABSENCE A L’ETRANGER

DFACI-FOR-005 CI DDE PERIODE CONVENANCES PERSONNELLES

DFACI-AUX-002 MODELE MENTION MANUSCRITE OM

Après la mission :

DFACI-FOR-002-CI-ETAT-DE-FRAIS

DFACI-FOR-003 CI-ÉTAT DE FRAIS INTÉRIEUR RÉSIDENCE ADMINISTRATIVE

DFACI-AUX-001 CERTIFICAT ADMINISTRATIF