- Arrêté n°2022-01-DAGAP du 3 janvier 2022 : portant délégations de signature pour les affaires concernant les équipes de recherche et d’innovation thématiques (ERIT) de l’unité propre de recherche et d’innovation (UPRI).
- Arrêté n°2022-02-DAGAP du 7 janvier 2022 : portant proclamation des résultats du scrutin des 5 et 6 janvier 2022 pour le renouvellement des représentants des usagers à la commission de la recherche (CR) du conseil académique (CAC).
- Arrêté n°2022-03-DAGAP du 24 janvier 2022 : portant délégation de signature à l’administrateur provisoire du SFTLV.
- Arrêté n°2022-04-DAGAP du 1er février 2022 : portant nomination du vice-président étudiant.
- Arrêté n°2022-05-DAGAP du 1er février 2022 : portant modification de la composition de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l’égard des usagers (accès réservé).
- Arrêté n° 2022-06-DAGAP du 8 avril 2022 : modifiant les délégations de signature données aux responsables d’unités de recherche par les arrêtés n°2020-21 et 22-DAGAP du 3 décembre 2020.
- Arrêté n° 2022-07-DAGAP du 11 avril 2022 : portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement de représentants des personnels du collège B au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS).
- Arrêté n°2022-08-DAGAP du 14 avril 2022 : portant abrogation de l’arrêté n°2022-03-DAGAP du 24 janvier 2022 et modifiant l’arrêté n°2021-45-DAGAP du 7 mai 2021 portant délégation de signature pour les affaires concernant les services communs.
- Arrêté n°2022-09-DAGAP du 6 mai 2022 : portant composition du bureau de vote scrutin du 10 mai 2022 élection partielle pour le remplacement de représentants des personnels du collège B au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS).
- Arrêté n°2022-10-DAGAP du 12 mai 2022 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement de représentants des personnels du collège B au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS).
- Arrêté n°2022-11-DAGAP du 12 juillet 2022 : modifiant l’arrêté n°2021-52-DAGAP du 17 septembre 2021 portant délégation de signature au directeur général des services (DGS) et abrogeant l’arrêté n°2021-44-DAGAP du 7 mai 2022.
- Arrêté n°2022-12-DAGAP du 2 septembre 2022 : modifiant la composition du comité électoral consultatif.
- Arrêté n°2022-13-DAGAP du 12sept2022 : portant modification des délégations de signature données aux responsables de l’UMR 1114 EMMAH.
- Arrêté n°2022-14-DAGAP du 20 septembre 2022 : portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la CFVU du CAC.
- Arrêté n°2022-15-DAGAP du 23 septembre 2022 : relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil de l’IUT – scrutins des 22 et 23 novembre 2022 par vote électronique.
- Arrêté n°2022-16-DAGAP du 23 septembre 2022 : relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers des 4 départements (GB-PEC-STID et TC) au conseil de l’IUT – scrutins des 22 et 23 novembre 2022 par vote électronique.
- Arrêté n°2022-17-DAGAP du 27 septembre 2022 : modifiant la composition du comité électoral consultatif.
- Arrêté n°2022-18-DAGAP du 5 octobre 2022 : modifiant l’arrêté n°2022-14-DAGAP du 20 septembre 2022 Élection partielle – scrutin du mardi 18 octobre 2022 – remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la CFVU du CAC.
- Arrêté n°2022-19-DAGAP du 6 octobre 2022 : portant délégation de signature au vice-président du conseil d’administration.
- Arrêté n°2022-20-DAGAP du 13 octobre 2022 : portant composition du bureau de vote – élection partielle scrutin du mardi 18 octobre 2022 pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du conseil académique (CAC).
- Arrêté n°2022-21-DAGAP du 18 octobre 2022 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant du collège B à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du conseil académique (CAC) – scrutin du 18 octobre 2022.
- Arrêté n°2022-22-DAGAP du 19 octobre 2022 : portant résultats de l’élection à la présidence de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l’égard des usagers (accès réservé).
- Arrêté n°2022-23-DAGAP du 7 novembre 2022 : portant composition des bureaux de vote scrutins des 22 et 23 novembre 2022 par voie électronique pour le renouvellement des représentants des personnels et des usagers au conseil de l’IUT.
- Arrêté n°2022-24-DAGAP du 21 novembre 2022 : modifiant la composition des bureaux de vote prévue pour les scrutins de l’IUT des 22 et 23 novembre 2022.
- Arrêté n°2022-25-DAGAP du 24 novembre 2022 : portant proclamation des résultats des scrutins des 22 et 23 novembre 2022 pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil de l’IUT.
- Arrêté n°2022-26-DAGAP du 24 novembre 2022 : portant proclamation des résultats des scrutins des 22 et 23 novembre 2022 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil de l’IUT.
- Arrêté n°2022-27-DAGAP du 28 novembre 2022 : modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’IUT.
- Arrêté n°2022-28-DAGAP du 28 novembre 2022 : modifiant les délégations de signature pour les affaires concernant les services communs.
- Arrêté n°2022-29-DAGAP du 28 novembre 2022 : modifiant la délégation de signature au directeur général des services (DGS).
- Arrêté n°2022-30-DAGAP du 28 novembre 2022 : modifiant les délégations de signature pour les affaires concernant le centre de responsabilité budgétaire « recherche ».
- Arrêté n°2022-31-DAGAP du 28 novembre 2022 : modifiant les délégations de signature pour les affaires concernant les unités de formation et de recherche (UFR).
- Arrêté n°2022-32-DAGAP du 5 décembre 2022 : portant modification de l’arrêté n°2022-05-DAGAP relatif à la composition de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l’égard des usagers (accès réservé)
- Arrêté n°2022-33-DAGAP du 7 décembre 2022 : relatif à l’organisation des élections par voie électronique pour le renouvellement des représentants des personnels aux conseils des UFR ALL, SHS et STS.