Arrêtés électoraux du Président – 2014

Arrêté CEJU N° 2014-03 du 21 janvier 2014 :Scrutins de renouvellement des représentants des usagers aux conseils centraux

Arrêté CEJU N°2014-01 du 31 janvier 2014 : Modification de la composition de la Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des Agents Non Titulaires (CCP ANT).

Arrêté CEJU N°2014-02 du 6 février 2014 : Modification de la composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

Arrêté CEJU n° 2014-03 du 21 janvier 2014 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants du collège des usagers aux trois conseils centraux.

Arrêté CEJU n° 2014-04 du 5 mars 2014 : Modification de l’article 12de l’arrêté CEJU n°2014-03 concernant la procédure des procurations.

Arrêté CEJU n° 2014-05 du 18 mars 2014 : Proclamation des résultats des scrutins du 18 mars 2014 de renouvellement des représentants usagers aux trois conseils centraux.

Arrêté CEJU n° 2014-06 du 19 mars 2014 : Modification de la composition du collège G “usagers” du conseil scientifique issue des scrutins du 18 mars 2014 de renouvellement des représentants usagers aux trois conseils centraux.

Arrêté CEJU n° 2014-07 du 31 mars 2014 : Modification de la composition du comité technique.

Arrêté CEJU n° 2014-08 du 31 mars 2014 :Fixation de la nouvelle répartition des sièges des représentants usagers au CHSCT à l’issue des élections du 18 mars 2014 de renouvellement des représentants usagers du conseil d’administration.

Arrêté CEJU n°2014-09 du 3 avril 2014 : Modification de la composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) – nouveaux représentants des étudiants-usagers.

– Arrêté CEJU n°2014-10 du 14 mai 2014 : Réduction de durée du mandat des membres de la Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des Agents Non Titulaires (CCP ANT) – fin de mandat au 31/12/2014.

– Arrêté CEJU n°2014-11 du 2 juin 2014 : Renouvellement du mandat des représentants étudiants au Comité Electoral Consultatif pour deux ans à compter du 1er mai 2014.

– Arrêté CEJU n°2014-12 du 16 septembre 2014 : Modification de la composition du Comité Technique.

– Arrêté CEJU n°2014-13 du 15 septembre 2014 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers des quatre départements (GB-PEC-STID & TC) au conseil d’IUT.

– Arrêté CEJU n°2014-14 du 15 septembre 2014 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil d’IUT.

– Arrêté CEJU n°2014-15 du 15 septembre 2014 : Modification de la composition de la Commission Paritaire d’Etablissement.

– Arrêté CEJU n°2014-16 du 13 octobre 2014 : Organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des enseignants au collège D de la Commission de la Recherche. (Etat de carence de candidature du 17 novembre 2014 signé du président).

– Arrêté CEJU n°2014-17 du 23 septembre 2014 : Organisation de l’élection du doyen de l’UFR-ip ALL (scrutin du 3 novembre 2014) remplacé par arrêté n°2014-22 (voir ci-dessous)

– Arrêté CEJU n°2014-18 du 6 octobre 2014 : Organisation de l’élection des représentants des personnels au Comité Technique d’établissement – scrutin du 4 décembre 2014 (modifié par arrêté n°2014-24 du 12/11/2014 voir plus bas).

– Arrêté CEJU n°2014-19 du 6 octobre 2014 : Organisation de l’élection pour la désignation des représentants des personnels à la Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des Agents Non Titulaires. (modifié par arrêté n°2014-23 du 12/11/2014 voir plus bas).

Arrêté CEJU n°2014-20 du 22 octobre 2014 : organisation de l’élection des représentants des personnels au Comité Technique Ministériel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CTMESR) – scrutin du 4 décembre 2014. (modifié par arrêté n°2014-25 du 12/11/2014 voir plus bas).

Arrêté CEJU n°2014-21 du 22 octobre 2014 : organisation de l’élection des représentants des personnels au Comité Technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU) – scrutin du 4 décembre 2014. (modifié par arrêté n°2014-26 du 12/11/2014 voir plus bas).

Arrêté CEJU n°2014-22 du 28 octobre 2014 : Organisation de l’élection du doyen de l’UFR-ip ALL (scrutin du 24 novembre 2014)

Arrêté CEJU n°2014-23 du 12 novembre 2014 : modifiant la composition de la section de vote constituée au campus Jean-Henri Fabre site Agroparc pour l’élection des représentants des personnels à la CCP ANT – scrutin du 4 décembre 2014.

Arrêté CEJU n°2014-24 du 12 novembre 2014 : modifiant la composition de la section de vote constituée au campus Jean-Henri Fabre site Agroparc pour l’élection des représentants des personnels au CT.

Arrêté CEJU n°2014-25 du 12 novembre 2014 : modifiant la composition de la section de vote constituée au campus Jean-Henri Fabre site Agroparc pour l’élection des représentants des personnels au CTMESR.

Arrêté CEJU n°2014-26 du 12 novembre 2014 : modifiant la composition de la section de vote constituée au campus Jean-Henri Fabre site Agroparc pour l’élection des représentants des personnels au CTU (enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire).

Arrêté CEJU n°2014-27 du 10 décembre 2014 : Nouvelle composition du Comité Technique au 1/1/2015 (issue des résultats du scrutin du 4/12/2014).

Arrêté CEJU n°2014-28 du 16 décembre 2014 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels (enseignants et BIATSS) au conseil de l’UFR-ip Arts, Lettres et Langues (ALL) – scrutins du 27 janvier 2015.

Arrêté CEJU n°2014-29 du 16 décembre 2014 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels (enseignants et BIATSS) au conseil de l’UFR-ip Sciences, Technologies, Santé (STS) – scrutins du 27 janvier 2015. (modifié par arrêté ceju n°2015-01 du 14 janvier 2015)

Arrêté CEJU n°2014-30 du 16 décembre 2014 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels (enseignants et BIATSS) au conseil de l’UFR-ip Droit, Economie, Gestion (DEG) – scrutins du 27 janvier 2015.

Arrêté CEJU n°2014-31 du 16 décembre 2014 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels (enseignants et BIATSS) au conseil de l’UFR-ip Sciences Humaines et Sociales (SHS) – scrutins du 27 janvier 2015. (modifié par arrêté ceju n°2015-02 du 14 janvier 2015)

Arrêté CEJU n°2014-32 du 11 décembre 2014 : Répartition des sièges des représentants des personnels du CHSCT sur la base des résultats aux élections des représentants du personnel au comité technique scrutin du 4 décembre 2014.