Arrêtés électoraux du Président – 2019

Arrêté n°2019-03-DAGAP du 30 janvier 2019 : portant composition du bureau de vote et de la section de vote pour le scrutin du 5 février 2019 relatif au renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS).

Arrêté n°2019-04-DAGAP 30janv2019 : portant composition du bureau de vote pour les scrutins du 5 février 2019 relatifs au renouvellement des représentants des personnels au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS).

Arrêté n°2019-05-DAGAP du 30 janvier 2019 : portant composition du bureau de vote pour le scrutin du 5 février 2019 relatif au renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).

Arrêté n°2019-06-DAGAP du 30 janvier 2019 : portant composition du bureau de vote pour les scrutins du 5 février 2019 relatifs au renouvellement des représentants des personnels au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).

Arrêté n°2019-07-DAGAP du 30 janvier 2019 : portant composition du bureau de vote pour les scrutins relatifs au renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS).

Arrêté n°2019-08-DAGAP du 30 janvier 2019: portant composition du bureau de vote pour les scrutins du 5 février 2019 relatifs au renouvellement des représentants des personnels au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS).

Arrêté n°2019-09-DAGAP du 7 février 2019 : portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL ) – Scrutins du 5 février 2019.

Arrêté n°2019-10-DAGAP du 7 février 2019 : portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL) – Scrutin du 5 février 2019.

Arrêté n°2019-11-DAGAP du 7 février 2019 : portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS) – Scrutins du 5 février 2019.

Arrêté n°2019-12-DAGAP du 7 février 2019 : portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS) – Scrutins du 5 février 2019.

Arrêté n°2019-13-DAGAP du 7 février 2019 : portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS) – Scrutin du 5 février 2019.

Arrêté n°2019-14-DAGAP du 7 février 2019 : portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS) – Scrutins du 5 février 2019.

Arrêté n°2019-16-DAGAP du 20 février 2019 : relatif à l’organisation d’une élection partielle des représentants des personnels du collège D “chargés d’enseignement” au conseil de l’IUT – Scrutin du 21 mars 2019.

Arrêté n°2019-19-DAGAP du 8mars2019 : relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants au conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER).

– Arrêté SAGI n°2019-21-DAGAP du 20 mars 2019 : relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des doctorants aux conseils des écoles doctorales (ED 536 et ED 537).

Arrêté n°2019-22-DAGAP du 15 mars 2019 : portant composition du bureau de vote pour le scrutin du 21 mars 2019 relatif à l’organisation d’une élection partielle des représentants des personnels du collège D “chargés d’enseignement” au conseil de l’IUT.

Arrêté n°2019-23-DAGAP du 22 mars 2019 : portant proclamation des résultats du scrutin du 21 mars 2019 relatif à l’élection partielle des représentants des personnels du collège D “chargés d’enseignement” au conseil de l’IUT.

Arrêté n°2019-24-DAGAP du 8 avril 2019 : portant proclamation des résultats du scrutin du 4 avril 2019 pour la désignation des grands électeurs en vue de l’élection des représentants des étudiants au conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER).

– Arrêté n°2019-25-DAGAP du 12 avril 2019 : portant appel à candidatures auprès des usagers femmes inscrites à l’Université d’Avignon au titre de l’année universitaire 2018-2019 en vue de la composition de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l’égard des usagers.

Arrêté 2019-26-DAGAP du 26 avril 2019 : portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement des représentants des doctorants aux conseils des écoles doctorales (ED 536 et ED 537).

Arrêté n°2019-28-DAGAP du 12 septembre 2019 : portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’administration (CA), à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et à la commission de la recherche (CR) du conseil académique (CAC) – Scrutins du 5 novembre 2019.

Arrêté n°2019-29-DAGAP du 12 septembre 2019 : portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil d’administration (CA), à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et à la commission de la recherche (CR) du conseil académique (CAC) – Scrutins du 5 novembre 2019.

Arrêté n°2019-31-DAGAP du 27 septembre 2019 : portant organisation de l’élection du directeur de l’Institut Universitaire de Technologie – Scrutin du 26 novembre 2019 en conseil de l’IUT.

Arrêté n°2019-33-DAGAP du 15 octobre 2019 : portant organisation d’une élection pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – Scrutin du 26 novembre 2019.

Arrêté n°2019-34-DAGAP du 15 octobre 2019: portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL) – Scrutin du 26 novembre 2019.

Arrêté n° 2019-35-DAGAP du 15 octobre 2019 : portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des usagers au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS) – Scrutin du 26 novembre 2019.

Arrêté n°2019-36-DAGAP du 15 octobre 2019 : portant organisation d’une permanence sur le campus J.H. Fabre dédiée à l’établissement des procurations de vote pour les scrutins du 5 novembre 2019 (renouvellement des représentants des personnels et usagers aux conseils centraux).

Arrêté n°2019-37-DAGAP du 23 octobre 2019 : portant composition des bureaux de vote pour les scrutins du 5 novembre 2019 concernant le renouvellement des représentants des personnels (enseignants et BIATSS) aux conseils centraux.

Arrêté n°2019-38-DAGAP du 23 octobre 2019 : portant composition des bureaux de vote pour les scrutins du 5 novembre 2019 concernant le renouvellement des représentants des usagers aux conseils centraux.

Arrêté n°2019-39-DAGAP du 23 octobre 2019 : portant création d’une liste de diffusion dédiée à la propagande électorale par voie numérique jusqu’au dimanche 3 novembre 2019 inclus pour les scrutins du 5 novembre 2019 concernant le renouvellement des représentants des personnels et des usagers aux conseils centraux.

Arrêté n°2019-40-DAGAP du 29 octobre 2019 : portant changement du lieu de vote des usagers du Campus J.H. Fabre scrutins du mardi 5 novembre 2019 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’administration et aux commissions du CAC.

Arrêté n°2019-41-DAGAP du 6 novembre 2019 : portant proclamation des résultats des élections du 5 novembre 2019 pour le renouvellement des représentants des personnels (Enseignants et BIATSS) au conseil d’administration (CA) et aux commissions du conseil académique (CAC).

Arrêté n°2019-42-DAGAP du 6 novembre 2019 : portant proclamation des résultats des élections du 5 novembre 2019 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’administration (CA) et aux commissions du conseil académique (CAC).

Arrêté n°2019-45-DAGAP du 22 novembre 2019 : portant composition du bureau de vote – scrutin du 26 novembre 2019 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG).

Arrêté n°2019-46-DAGAP du 22 novembre 2019 : portant composition du bureau de vote – scrutin du 26 novembre 2019 pour le remplacement d’un représentant des usagers au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS).

Arrêté n°2019-47-DAGAP du 22 novembre 2019 : mettant fin au processus électoral relatif à l’élection partielle du 26 novembre 2019 pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).

Arrêté n°2019-48-DAGAP du 27 novembre 2019 : portant résultats de l’élection du directeur de l’IUT en conseil d’IUT du 26 novembre 2019.

Arrêté n°2019-49-DAGAP du 27 novembre 2019 : portant proclamation des résultats de l’élection du 26 novembre 2019 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG).

Arrêté n°2019-50-DAGAP du 27 novembre 2019 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle du 26 novembre 2019 pour le remplacement d’un représentant des usagers au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS).