Arrêtés électoraux du Président – Antérieurs à 2014

Arrêtés 2013 :

Arrêté CEJU N° 2013-1 du 8 janvier 2013 : Election partielle du 12 mars 2013 pour le remplacement d’un représentant  d’un siège catégorie A groupe 3 personnels bibliothèques

Arrêté CEJU N°2013-2 du 18 janvier 2013 : Report des élections de renouvellement des représentants des étudiants au sein des conseils des quatre UFR-ip et prorogations des mandats des représentants actuels des étudiants à ces conseils.

Arrêté CEJU N° 2013-3 du 25 janvier 2013 : Organisation des élections du 7 mars 2013 des représentants des personnels des bibliothèques au conseil documentaire de la bibliothèque universitaire.

Arrêté CEJU N° 2013-4 du 25 janvier 2013 : Organisation des élections du 28 février 2013 des représentants des personnels enseignants et étudiants au conseil documentaire de la bibliothèque universitaire.

Arrêté CEJU N° 2013-5 du 29 janvier 2013 : Annulation de l’arrêté n° 2013-2 du 18 janvier 2013 portant report de l’organisation des élections de renouvellement des représentants du collège des usagers aux conseils des UFR-ip ALL,DEG,SHS et STS et prorogation des membres des représentants actuels au sein de ces mêmes instances.

Arrêté CEJU N° 2013-6 du 5 février 2013 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants du collège des usagers au conseil de l’UFR-ip ALL

Arrêté CEJU N° 2013-7 du 5 février 2013 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants du collège des usagers au conseil de l’UFR-ip DEG

Arrêté CEJU N° 2013-8 du 5 février 2013 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants du collège des usagers au conseil de l’UFR-ip SHS

Arrêté CEJU N° 2013-9 du 5 février 2013 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants du collège des usagers au conseil de l’UFR-ip STS

Arrêté CEJU N° 2013-10 du 5 février 2013 : Modification de la composition du CHSCT

Arrêté CEJU N° 2013-11 du 13 février 2013 : Organisation des élections des représentants des doctorants aux conseils des écoles doctorales

Arrêté CEJU N° 2013-12 du 5 mars 2013 : Modification de la composition du Comité Technique  de l’université

Arrêté CEJU N° 2013-13 du 21 février 2013 : Annulation de l’élection partielle DU 12/03/2013 de renouvellement des représentants des personnels BU catégorie A à la CPE

Arrêté CEJU N° 2013-14 du 21 février 2013 : Modification de la composition de la Commission Paritaire d’Etablissement

Arrêté CEJU N° 2013-15 du 26 février 2013 : Modification de la composition de la Commission Consultative Paritaire

Arrêté CEJU N° 2013-16 du 6 mars 2013 : Modification de la composition du Comité d’hygiène, de la Sécurité et des Condition de Travail

Arrêté CEJU N° 2013-17 du 24 septembre 2013 : Modification de la composition du Comité Technique

Arrêté CEJU N° 2013-18 du 16 mai 2013 : Modification de la composition du Comité d’hygiène, de la Sécurité et des Condition de Travail

Arrêté CEJU N° 2013-19 du 11 septembre 2013 : Election du nouveau doyen de l’UFR-ip ALL

Arrêté CEJU N° 2013-20 du du 16 septembre 2013 : Modification de la composition du CHSCT

Arrêté CEJU N° 2013-21 du 23 septembre 2013 : Organisation d’élections partielles pour le remplacement de représentants des personnels (collège A et BIATSS) au sein du conseil de l’UFR-ip SHS

Arrêté CEJU N° 2013-22 du 11 décembre 2013 : Modification de la composition du Comité technique de l’université

Arrêtés 2012 :

Arrêté CEJU N° 2012-2 du 10 février 2012 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels aux 3 conseils centraux le mardi 12 mars 2012.

Arrêté CEJU N° 2012-3 du 14 février 2012 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers aux 3 conseils centraux le jeudi 15 mars 2012.

– Arrêté CEJU N° 2012-1 du 24 février 2012 : Arrêté de prorogation des mandats des membres du Comité Electoral Consultatif jusqu’au 30 avril 2012.

Arrêté CEJU N° 2012-5 du 16 mars 2012 : Arrêté concernant l’élection du président de l’université

Arrêté CEJU N° 2012 -6 du 2 juillet 2012 : Création du nouveau CHSCT de l’université d’Avignon

Arrêté CEJU N° 2012 -7 du 2 juillet 2012 : Répartition des sièges des représentants des personnels du CHSCT entre les organisations syndicales

Arrêté CEJU N° 2012-8 du 25 juin 2012 : Organisation des élections pour le renouvellement des représentants aux CPE de l’université d’Avignon, le mardi 23 octobre 2012.

– Arrêté CEJU N°2012-9 du 2 juillet 2012 : Répartition des sièges des représentants des usagers du CHSCT entre les organisations étudiantes

– Arrêté CEJU N°2012-10 du 10 septembre 2012 : Désignation des membres du CHSCT

– Arrêté CEJU N°2012-11 du 12 juillet 2012 : Nouvelle composition des membres du Comité Electoral Consultatif

Arrêté CEJU N°2012-12 du 9 octobre 2012 : Organisation d’une élection partielle le 20 novembre 2012 pour le remplacement d’un enseignant chercheur collège B de l’IUT

Arrêté CEJU N° 2012-13 du 9 octobre 2012 : Scrutin de renouvellement du collège usagers de l’IUT le 20 novembre 2012

Arrêté CEJU N° 2012-14 du 18 octobre 2012 : Election partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels enseignants collège A au conseil de l’UFR ip DEG.

Arrêté CEJU N°2012-15 du 18 octobre 2012 : Election partielle pour le remplacement de représentants des personnels des collèges A, B et BIATSS au conseil de l’UFR ip ALL.

Arrêté CEJU N° 2012-16 du 18 octobre 2012 : Election partielle pour le remplacement de représentants des personnels du collège BIATSS au conseil de l’UFR ip SHS.

Arrêté CEJU N° 2012-17 du 6 novembre 2012 : Nouvelle composition de la CPE à compter du 1er janvier 2013, suite aux scrutins du 23 octobre 2012

 – Arrêté CEJU N° 2012-18 du 29 octobre 2012 : Elections partielles du 4 décembre 2012  pour le remplacement d’un siège collège A du CA et un siège collège A du CS.

Arrêtés 2011 :

Arrêté DGS (CEJU) – 2011-1 du 6 janvier 2011 : Election des représentants aux écoles doctorales “Culture et Patrimoine” et ” Sciences et Agrosciences”

Arrêté DGS (CEJU) – 2011-2 du 17 janvier 2011 (modification) : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l’UFR ip STS

Arrêté DGS (CEJU) -2011 -3 du 17 janvier 2011 (modification) : Composition du CTP

Arrêté (CEJU)-n° 2011- 3 du 24 janvier 2011 : Composition du bureau de vote pour le renouvellement des représentants des personnels au CNESER  (scrutin du 22 mars 2011)

Arrêté (CEJU) n° 2011 – 4 du 10 février 2011 :  Renouvellement des représentants des   usagers au sein du conseil de l’UFR ip ALL – Scrutin du 10 mars 2010

Arrêté CEJU n°2011-5  du 10 mars 2011 : Modification de la composition de la Commission Paritaire d’Etablissement

Arrêté IUT-2011-N°1 du 20 mai 2011 : Renouvellement de madame Dominguez dans ses fonctions de directrice de l’IUT

Arrêté CEJU N° 2011 -7 du 27 mai 2011 : Modification de la représentation des personnels au CTP (SGEN/CFDT)

Arrêté CEJU N°2011-8 du 8 juillet 2011 : Création du nouveau comité technique

Arrêté CEJU N°2011-9 du 11 juillet 2011 : Opérations électorales pour la constitution de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires

Arrêté CEJU N°2011-10 du 8 juillet 2011 : Organisation de l’élection au comité technique des représentants des personnels

– Arrêté CEJU N° 2011-11 du 19 septembre 2011 ; Modification de la composition du CTP

Arrêté CEJU N° 2011-12 du 21 septembre 2011 : Création de la nouvelle Commission Consultative Paritaire à l’égard des Agents Non Titulaires

Arrêté CEJU N° 2011-13 du 21 septembre 2011 : Fixation des modalités électorales de la Commission Consultative paritaire des ANT

Arrêté CEJU N° 2011-14 du 10 octobre 2011 : Modification de la composition du bureau de vote pour le scrutin du comité technique du 20 octobre 2011

Arrêté CEJU N° 2011-15 du 28 octobre 2011 : Nouvelle composition du Comité technique de l’université à l’issue des élections du 20 octobre 2011

Arrêté CEJU N° 2011-18 du 18 novembre 2011 : Composition de la Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des Agents Non Titulaires

Arrêtés 2010 :

Arrêté SG 2010-01 du 6 janvier 2010   : renouvellement d’un représentant IATOS démissionnaire au conseil de l’UFR de Lettres

Arrêté SG 2010-02 du 6 janvier 2010   : annule et remplace l’arrêté SG 2010-01

Arrêté SG 2010-03 du 23 janvier 2010 : renouvellement des représentants des usagers aux conseils centraux

Arrêté SG 2010-04 du 17 février 2010  : prorogation des mandats des représentants des usagers au conseil de l’UFR des Sciences Juridiques, Politiques et Economiques.

Arrêté SG 2010-05 du 15 juin 2010 : modification de la composition des représentants de l’administration au sein de la CPE

Arrêté DGS 2010-17 du 27 septembre 2010 : Elections partielles de représentants enseignants au conseil scientifique (collèges A et B)

Arrêté DGS 2010- 18 du 27 septembre 2010 : Elections partielles de représentants à la CPE (groupe 2: catégorie A –  groupe 3 : catégorie C)

Arrêté DGS 2010-20 du 15 octobre 2010 : Elections partielles de représentants des enseignants (collège A) au conseil d’administration et au CEVU

Arrêté DGS 2010-21 du 18 octobre 2010 : désignation de représentants des personnels (suite démission de monsieur Michel Daniel)

Arrêté DGS 2010- 26 du 3 novembre 2010 : Renouvellement des représentants du collège A (professeurs des universités et assimilés) au sein du conseil de l’IUT

Arrêté DGS-2010- 27 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants du collège B (autres enseignants chercheurs) au sein du conseil de l’IUT

Arrêté DGS-2010- 28 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants du collège C (autres enseignants) au sein du conseil de l’IUT

Arrêté DGS-2010- 29 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants  du collège D (chargés d’enseignement) au sein du conseil de l’IUT

Arrêté DGS-2010- 30 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants des personnels IATOS au sein du conseil de l’IUT

Arrêté DGS-2010- 31 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants des usagers des départements au sein du conseil de l’IUT

Arrêté DGS-2010-22 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l’UFR ip DEG

Arrêté DGS-2010-32 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l’UFR ip ALL

Arrêté DGS-2010-33 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l’UFR ip SHS

Arrêté DGS-2010-34 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l’UFR ip STS

Arrêté DGS-2010-35 du 17 décembre 2010 : Nomination de madame Joëlle DERBAISSE en remplacement de monsieur Denis LINGLOIS au Comité Consultatif Electoral

Arrêtés 2008 et 2009 :

Arrete_2008_-_059_creation_CCP.pdf
Arrete_2009_-006_scrutins_CCP.pdf
Arrete_2009-007_scrutins_CPE.pdf
Arrete_SG_2009-27_bis_annule_et_remplace_arrete_2009-27___representants_etudiants_au_Comite_Consultatif_Electoral.pdf