Arrêtés du président 2023 DAGAP

• Arrêté n°2023-01-DAGAP du 5 janvier 2023 : modifiant l’arrêté n°2022-29-DAGAP du 28 novembre 2022 concernant la délégation de signature donnée au DGS.
• Arrêté n°2023-02-DAGAP du 6 janvier 2023 : portant modification de l’arrêté n°2022-32-DAGAP relatif à la composition de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l’égard des usagers (accès réservé).
• Arrêté n°2023-03-DAGAP du 6 janvier 2023 : portant modification de l’arrêté n°2020-13-DAGAP relatif à la composition de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants (accès réservé).
• Arrêté n°2023-04-DAGAP du 19 janvier 2023 : portant composition des bureaux de vote scrutins des 8 et 9 février 2023 par voie électronique – renouvellement des représentants des personnels aux conseils des UFR ALL, SHS et STS.
• Arrêté n°2023-05-DAGAP du 19 janvier 2023 : portant localisation de salles équipées du matériel informatique pour les scrutins des 8 et 9 février 2023 relatifs au renouvellement des représentants des personnels aux conseils des UFR ALL, SHS et STS.
• Arrêté n°2023-06-DAGAP du 9 février 2023 : portant proclamation des résultats des scrutins des 8 et 9 février 2023 pour le renouvellement des représentants des personnels aux conseils des UFR ALL, SHS et STS.
• Arrêté n°2023-07-DAGAP du 28 février 2023 : relatif à l’organisation d’élections par voie électronique pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils des UFR ALL, SHS ET STS – Annexe « Membres des BVE – Délégués de liste ».
• Arrêté n° 2023-08-DAGAP du 13 mars 2023 relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants au CNESER.
• Arrêté n°2023-09-DAGAP du 13 mars 2023 portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des doctorants aux conseils des écoles doctorales (ED 536 et ED 537).
• Arrêté n°2023-10-DAGAP du 23 mars 2023 portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la commission de la recherche du conseil académique.
• Arrêté n°2023-11-DAGAP du 13 avril 2023 portant proclamation des résultats du scrutin du 13 avril 2023 relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants CNESER.
• Arrêté n°2023-12-DAGAP du 13 avril 2023 portant proclamation des résultats des scrutins des 12 et 13 avril 2023 pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils d’UFR ALL, SHS et STS.
• Arrêté n°2023-13-DAGAP du 25 avril 2023 mettant fin au processus électoral relatif à l’élection du 3 mai 2023 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil de l’École Doctorale 537 (ED 537).
• Arrêté n° 2023-14-DAGAP du 4 mai 2023 portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’École Doctorale 536 (ED 536).
• Arrêté n°2023-15-DAGAP du 9 mai 2023 portant organisation de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’École Doctorale «Culture et Patrimoine» (ED 537).
• Arrêté n°2023-16-DAGAP du 9 mai 2023 relatif à l’organisation de l’élection du doyen de l’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL) – modifié par l’arrêté n°2023-18-DAGAP du 16 mai 2023 ci-dessous.
• Arrêté n 2023-17-DAGAP du 11 mai 2023 portant composition du bureau de vote élection partielle – scrutin du mardi 23 mai 2023 pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la CR du CAC.
• Arrêté n°2023-18-DAGAP du 16 mai 2023 modifiant l’arrêté n°2023-16-DAGAP du 9 mai 2023 relatif à l’organisation de l’élection du doyen de l’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).
• Arrêté n°2023-19-2023 du 23 mai 2023 portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la Commission de la Recherche (CR) du Conseil Académique (CAC).
• Arrêté n° 2023-20-DAGAP du 1er juin 2023 portant organisation des élections partielles pour le remplacement de représentants des personnels de la Bibliothèque Universitaire au Conseil Documentaire de la Bibliothèque Universitaire.
• Arrêté n°2023-21-DAGAP du 14 juin 2023 portant délégation de signature pour certains actes concernant les refus d’inscription en master.
• Arrêté n°2023-22-DAGAP du 28 juin 2023 portant résultats de l’élection du doyen de l’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).
• Arrêté n°2023-23-DAGAP du 29 juin 2023 portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’École Doctorale 537 (ED 537).
• Arrêté n°2023-24-DAGAP du 3 juillet 2023 portant proclamation des résultats des élections partielles pour le remplacement de représentants des personnels de la Bibliothèque Universitaire au Conseil Documentaire – scrutins du 29 juin 2023.
• Arrêté n°2023-25-DAGAP du 18 juillet 2023 modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’UMR 8562 CNE.
• Arrêté n°2023-26-DAGAP du 31 août 2023 modifiant l’arrêté n° 2022-01-DAGAP du 3 janvier 2022 portant délégations de signature pour les affaires concernant les ERIT de l’UPRI.
• Arrêté n°2023-27-DAGAP du 31 août 2023 modifiant la délégation de signature prévue par l’arrêté n° 2022-31-DAGAP du 28 novembre 2022 pour les affaires concernant l’UFR ALL.
• Arrêté n°2023-28-DAGAP du 19 septembre 2023 relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels (enseignants et BIATSS) au CA, à la CFVU et à la CR du CAC – Annexe « Membres des BVE – Délégués de liste et candidats ».
• Arrêté n°2023-29-DAGAP du 19 septembre 2023 relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers au CA, à la CFVU et à la CR du CAC – Annexe « Membres des BVE – Délégués de liste ».
• Arrêté n°2023-30-DAGAP du 19 septembre 2023 relatif à l’organisation d’une élection par voie électronique pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – Annexe « Membre du BVE – délégué de liste »
• Arrêté n°2023-31-DAGAP du 19 septembre 2023 portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR DEG.
• Arrêté n°2023-32-DAGAP du 3 octobre 2023 modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’UMR 408 SQPOV et l’UPR 4128 LIA.
• Arrêté n°2023-33-DAGAP du 4 octobre 2023 modifiant la composition du comité électoral consultatif
• Arrêté n°2023-34-DAGAP du 10 octobre 2023 portant composition du bureau de vote scrutin du 17 octobre 2023 élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR DEG.
• Arrêté n°2023-35-DAGAP du 17 octobre 2023 portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au Conseil d’UFR DEG.
• Arrêté n°2023-37-DAGAP du 9 novembre 2023 portant proclamation des résultats des scrutins des 7 et 8 novembre 2023.
• ARRÊTÉ n° 2023-38-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de signature au Directeur Général des Services (DGS).
• ARRÊTÉ n° 2023-39-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant les services communs.
• ARRÊTÉ n° 2023-40-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de signature à la directrice de la Maison de l’International.
• ARRÊTÉ n° 2023-41-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant les Unités de Formation et de Recherche (UFR).
• ARRÊTÉ n° 2023-42-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de signature pour les affaires concernant l’Institut Universitaire de Technologie (IUT).
• ARRÊTÉ n° 2023-43-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de pouvoir au Directeur Général des Services pour le maintien de l’ordre.
• ARRÊTÉ n° 2023-44-DAGAP du 6 décembre 2023 portant délégation de signature au Vice-Président du Conseil d’Administration.
• ARRÊTÉ n° 2023-45-DAGAP du 6 décembre 2023 portant délégation de signature à la Vice-Présidente de la Commission de la Recherche du Conseil Académique.
• ARRÊTÉ n° 2023-46-DAGAP du 6 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant le CRB «Recherche» et pour les ordres de mission au sein des unités de recherche.
• ARRÊTÉ n° 2023-47-DAGAP du 11 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant l’Unité Propre de Recherche et d’Innovation (UPRI).
• ARRÊTÉ n° 2023-48-DAGAP du 18 décembre 2023 portant précision sur le périmètre de la délégation de signature donnée à la DRH adjointe en cas d’absence ou d’empêchement du DGS.
• ARRÊTÉ n° 2023-49-DAGAP du 18 décembre 2023 modifiant l’arrêté portant délégation de signature pour les affaires concernant l’Institut Universitaire de Technologie (IUT).
• ARRÊTÉ n° 2023-50-DAGAP du 18 décembre 2023 portant délégation de signature pour certains actes concernant les refus d’inscription en master
• ARRÊTÉ n° 2023-51-DAGAP du 18 décembre 2023 portant délégation de signature au Directeur Général des Services (DGS).