Année universitaire 2023/2024

Conventions signées :

CONV. SAJ 2023-2024 n°1 du 26 juin 2023 : Convention de coopération avec la Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires (DISP)PACA /Corse, ayant pour objectif la mise en œuvre du diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU) au profit des détenus du centre pénitentiaire de Le Pontet. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SFTLV).

–  CONV. SAJ 2023-2024 n°2 du 21 juin 2023 : Convention de coopération pédagogique avec l’ECTI : UE Insertion Professionnelle – Accompagnement au projet – Atelier candidature en anglais – Simulation d’entretiens de recrutement – Coaching jeux concours création d’entreprise POP et préparation au stage L2. Préparation à l’insertion professionnelle en Master 1 et en Master 2 (90h). Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°3 du 20 juillet 2023 : Convention de partenariat à titre gratuit avec l’Association EGEE du Vaucluse, afin de faire bénéficier les étudiants de l’université de l’expertise de l’association EGEE en matière d’expériences professionnelles, de compétences e connaissances sur les entreprises et l’emploi. Conclue pour trois (3) ans. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°4 du 21 novembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec APREL : Agronomie Itinéraire Technique (18h00) Master 1 GQPV // Master 1 I2FL. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°5 du 25 octobre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec le Pôle Européen Innovation Alimentation/ Bien Être/ Naturalité : Formulation analyse sensorielle (19h00) Master 1 IPA. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°6 du 29 août 2023 : Convention de coopération pédagogique avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche du Vaucluse : Formation aux premiers secours PSC1 (60h) – Licence 3 STAPS, UE TRANSVERSAL, S-U02-2871. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°7 du 27 juillet 2023 : Convention de coopération pédagogique avec l’Association LE PAS : Activités physiques adaptées (36h) – L2 STAPS APA-S. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°8 du 13 octobre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec AD’Missions SAVOIR-FAIRE : Formation des étudiants en STAPS L3 APA-S sur la déficience visuelle 10h30. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°9 du 18 juillet 2023 : Convention avec la Commune de Villeneuve-Lez-Avignon pour la mise à disposition à titre gratuit du stade de la commune de Villeneuve-Lez-Avignon pour accueillir les étudiants de l’université en Licence STAPS afin de développer et faciliter la pratique de l’athlétisme. Conclue pour la période du 29 septembre au 17 novembre 2023. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°10 du 13 septembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec APECITA : Méthodologie de l’Insertion Professionnelle (2h00) – Masters 1 STAAE. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°11 du 15 novembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec CTIFL : Organisation des filières (20h00) Master 2 GQPV. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°12 du 25 septembre 2023 : Convention de coopération à titre gratuit avec l’IME Saint Ange à Avignon, dans le cadre de la licence STAPS mention « Activités Physiques Adaptées-Santé » pour l’accueil au sein de l’université d’adolescents pris en charge par l’IME St Ange sous la responsabilité du personnel éducatif de l’IME St Ange. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°14 du 21 septembre 2023 : Convention de coopération à titre gratuit avec l’École élémentaire Alpilles Durance de Rognonas : Intervention accompagnée (24h00) – Licence STAPS. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°15 du 4 octobre 2023 : Convention de coopération avec le Centre hospitalier de Montfavet conclue à titre gratuit dans le cadre de la licence STAPS mention « Activités Physiques Adaptées-Santé » pour l’accueil au sein de l’université d’adolescents pris en charge par la Fédération des Adolescents du centre hospitalier de Montfavet sous la responsabilité du personnel soignant du centre hospitalier. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°16 du 10 novembre 2023 : Convention de coopération avec l’ISFFEL, visant la mise en œuvre d’un dispositif de formation par la voie de professionnalisation, pour la 3ème année de la formation suivante : Bachelor Universitaire de Technologie spécialité Techniques de Commercialisation 3ème année parcours : Marketing et Management du Point de Vente (MMPV); Business Développement et Management de la Relation Client (BDMRC). Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (IUT).

CONV. SAJ 2023-2024 n°18 du 2 octobre 2023 : Convention de partenariat avec l’ESBanque dans le domaine de la formation professionnelle diplômante en alternance au profit du secteur bancaire par la mise en place d’un dispositif de formation par la voie de l’alternance visant à la délivrance du diplôme national de Licence professionnelle « Assurance, banque, finance : chargé de clientèle ». Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (IUT).

CONV. SAJ 2023-2024 n°19 du 31 août 2023 : Convention de coopération avec AMUE, ayant pour but le déploiement et l’exploitation du logiciel de gestion des ressources humaines SIHAM. Conclue jusqu’à la fin de l’exploitation. (DOSI).

CONV. SAJ 2023-2024 n°20 du 22 septembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec KAIROS DÉVELOPPEMENT : M151 CAFERUIS (534h). Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SFTLV).

CONV. SAJ 2023-2024 n°21 du 30 septembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec S.A.S Molera Formation : Licence Professionnelle Management et Gestion des Organisations (LP MGO) / UE 3 : Gestion de l’entreprise (42h). Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SFTLV).

CONV. SAJ 2023-2024 n°22 du 12 octobre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec GR CIVAM PACA : L170 Licence professionnelle « Agronomie – Transition agro-écologique des territoires (22h00) – UE 2, 4 et 5. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SFTLV).

CONV. SAJ 2023-2024 n°23 du 31 octobre 2023 : Convention de partenariat avec l’APEC, ayant pour objet de permettre aux étudiants et stagiaires de formation initiale et de formation professionnelle continue de maitriser des outils d’aide à l’insertion et à l’évolution professionnelles, de mieux appréhender les données du marché de l’emploi cadre et d’accéder plus facilement à l’emploi. Conclue pour trois (3) ans. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°24 du 18 décembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec l’Association EGEE du Vaucluse : Simulation d’entretiens de recrutement / coaching jeux concours création d’entreprise / techniques de recherche de stage et d’emploi / Accompagnement au projet tuteuré / Projet Professionnel Personnalisé / Atelier Soft Kills (165h). Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°25 du 27 novembre 2023 : Convention d’occupation précaire avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon, ayant pour objet de définir les modalités et conditions selon lesquelles la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon concède à Avignon Université un droit d’occupation précaire et provisoire sur l’ensemble immobilier dénommé TECHNICITÉ situé dans la ZAC DU POLE TECHNOLOGIQUE. Conclue jusqu’au 13 avril 2024. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°26 du 19 décembre 2023 : Convention de partenariat avec le Lycée René Char d’Avignon pour la réalisation des TP délocalisés des élèves du Lycée à l’IUT dans le cadre du continuum Bac+3/Bac-3. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (IUT).

CONV. SAJ 2023-2024 n°28 du 13 novembre 2023 : Convention de coopération à titre gratuit avec DSDEN (École élémentaire Persil-Pouzaraque) : Intervention accompagnée (48h00) – Licence STAPS. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°29 du 27 novembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec CTIFL : Master 1 et Master 2 -Ingénierie filière fruits et légumes (134h00). Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SFTLV).

CONV. SAJ 2023-2024 n°31 du 10 octobre 2023 : Convention de partenariat avec Actium Grand Marché de Provence, visant à favoriser les actions permettant aux étudiants de l’UFR STS d’Avignon Université et plus particulièrement les étudiants du Master STAAE, de participer à des projets structurants pour mieux aborder la complexité des filières fruits et légumes, de mieux s’orienter et d’appréhender les données du marché de l’emploi. Conclue pour trois (3) ans. (UFR STS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°32 du 5 février 2024 : Convention de coopération pédagogique avec APROVA 84  : Engagement Associatif et Citoyen (36h00) – UEO Engagement associatif et citoyen. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°33 du 31 octobre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec Nathalie PINOT (Auto-Entrepreneur) : Atelier de Performance Oratoire et d’Écriture (90h00) – UEO Performance Oratoire et UEO Écriture. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°34 du 24 octobre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec l’Association Jean Vilar, ayant pour objet l’intervention de l’association Jean Vilar dans des Unités Complémentaires d’Enseignement (UCE) : Master 1 Théâtre et Écritures. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR ALL).

CONV. SAJ 2023-2024 n°35 du 10 novembre 2023 : Convention avec l’Association pour l’étude de la Renaissance, l’Humanisme et la Réforme (RHR), portant attribution d’une subvention constituant la participation d’ICTT aux frais d’organisation du colloque international « Une Renaissance dissidente ? » qui aura lieu les 14 et 15 mars 2024. (UFR ALL).

CONV. SAJ 2023-2024 n°36 du 14 septembre 2023 : Avenant n°1 à l’Accord de Consortium PEC années 2021-2023 (version 09122021) avec l’Université Toulouse III – Paul Sabatier, gestionnaire du consortium PEC, modifiant les dispositions des articles 11 « Dispositions financières » et 12 « Durée », de l’Accord. Conclue pour trois (3) ans. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°37 du 24 novembre 2023 : Convention de coopération pédagogique avec UMANISTA : Actions d’adaptation et de développement des compétences des salariés, actions de promotion professionnelle, actions d’acquisition, d’entretien ou de perfectionnement des connaissances, participation au jury d’examen et conseil de perfectionnement. (44h00) – M153 : DURF. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SFTLV).

CONV. SAJ 2023-2024 n°38 du 15 septembre 2023 : Contrat d’artiste partenaire avec la Compagnie Ex Nihilo dans le cadre du projet de création du laboratoire Chorégraphique d’Avignon université-SUAPS. Conclue pour la période du 22 septembre 2023 au 24 mai 2024. (SUAPS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°39 du 9 novembre 2023 : Convention de partenariat associé avec l’UOH / Unistra, dans le cadre du projet écri+ (N°ANR-17-NCUN-0015). Conclue jusqu’au 31 mars 2030. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°40 du 4 octobre 2023 : Convention cadre avec la Ville d’Avignon, permettant d’inscrire les relations entre les deux partenaires dans un cadre leur donnant plus de visibilité et de développer les liens existants pour favoriser l’intégration de l’université dans la Ville et apporter à Avignon une réelle identité de Ville Universitaire. Conclue pour trois (3) ans. (PRÉSIDENCE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°41 du 4 octobre 2023 : Convention de partenariat avec Inter’asso Avignon, Ville d’Avignon et CROUS Aix-Marseille Avignon, visant à assurer la création et le fonctionnement de l’épicerie sociale et solidaire nommée AGORAé à destination de tous les étudiants du territoire avignonnais. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°42 du 21 décembre 2023 : Convention avec la Faculté de Droit de l’Université de Nihon – Tokyo (Japon), relative à l’accueil d’un groupe de dix étudiants japonais pour une formation linguistique assurée par le Service Des Langues d’Avignon Université du 15 février 2024 au 8 mars 2024 pour une durée totale de 80 heures. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (MDI).

CONV. SAJ 2023-2024 n°44 : Convention de partenariat avec le Lycée Jean Vilar, portant sur des actions visant à sensibiliser les élèves des lycées à l’importance du travail en autonomie à l’université, aux pratiques de l’auto-documentation et à la place majeure qu’occupe la bibliothèque dans cet ensemble. Conclue pour deux (2) ans. (BU).

CONV. SAJ 2023-2024 n°45 du 19 septembre 2023 : Convention avec Garden Golf d’Avignon, ayant pour but la mise à disposition des lieux et casiers de rangement pour la pratique du golf au Garden Golf d’Avignon par les étudiants et les personnels de l’université inscrits au SUAPS (limité à 5 pour le personnel) sur une durée de 26 semaines du 19 septembre 2023 au 31 mai 2024 (9h/semaine). Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SUAPS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°47 du 26 janvier 2023 : Contrat avec Laurent LOMBARD (Traducteur), pour la traduction en langue française de l’ouvrage de Riccardo Rao, ayant pour titre original « Il tempo dei lupi. Storia e luoghi di un animale fovoloso ». Conclu pour durée de la propriété littéraire du Traducteur et de ses ayants droit. (EUA).

CONV. SAJ 2023-2024 n°48 du 14 novembre 2023 : Convention de co-édition avec l’Université Grenoble Alpes (UGA) pour la réalisation éditoriale, la responsabilité et le développement de la revue Culture & Musées. Conclue jusqu’au 31 décembre 2024. (UFR SHS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°50 du 6 décembre 2023 : Convention de partenariat avec le Collège Anne Frank de Morières-les-Avignon pour la réalisation d’une visite d’étudiants de l’UFR STS au Collège Anne Frank dans le cadre de l’Unité d’Enseignement d’Ouverture « UEO – I-classcol : séquence pédagogique destinée à des collégiens ». Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR SHS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°54 du 15 février 2024 : Convention avec l’INRAE PACA pour l’exploitation RARE (Réseau Avignonnais pour la Recherche et l’Enseignement) définissant les droits et obligations des utilisateurs liés à cette exploitation. Conclue pour dix (10) ans. (DOSI).

CONV. SAJ 2023-2024 n°56 du 29 février 2024 : Convention avec le MESR au titre de l’enquête 2023/2024 définissant les modalités de soutien financier du MESR à l’université dans le cadre de la 14ème collecte nationale de données sur l’insertion professionnelle des diplômés de l’université. L’enquête 2023-2024 porte sur les diplômés 2021 titulaires d’un DUT et 2022 titulaires d’une licence professionnelle ou d’un master. Conclue pour un (1) an. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°57 : Convention de coopération avec l’Organisation de la Transmission d’Expériences et de Compétences Intergénérationnelle (OTECI), destinée à favoriser les actions permettant aux étudiants de mieux s’orienter, de mieux appréhender les données du marché de l’emploi et d’accéder plus facilement au premier emploi. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (IUT).

CONV. SAJ 2023-2024 n°58 du 12 mai 2023 : Convention avec le Groupement d’Intérêt Public Pix (GIP Pix, définissant les conditions dans lesquelles le GIP Pix donne un agrément au Centre (Avignon université) pour la mise en œuvre des sessions de certification. Conclue pour trois (3) ans. (SAFIRE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°59 du 25 octobre 2023 : Convention avec le Groupement d’Intérêt Public Pix (GIP Pix, relative aux conditions d’utilisation et d’accès à la plateforme Pix Orga. Conclue pour un (1) an. (Thierry VALET).

CONV. SAJ 2023-2024 n°60 du 10 janvier 2024 : Convention de partenariat avec LA POSTE
Groupe Région PACA, ayant pour objet de déterminer les engagements respectifs et les axes du partenariat entre les deux parties. Conclue pour douze (12) mois. (PRÉSIDENCE).

CONV. SAJ 2023-2024 n°61 du 8 mars 2024 : Convention de coopération pédagogique avec l’Association RHESO : Protéger, se protéger des violences, alerter (18h00) – UEO Égalité, genre : prévention et gestion des violences. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (UFR DEG).

CONV. SAJ 2023-2024 n°62 du 3 mars 2024 : Avenant n°1 à la Convention de coopération pédagogique Réf. SAJ 2023-2024 n°37 signée le 24 novembre 2023 avec UMANISTA, ayant pour objet de modifier les articles 2, 8 et le point IV de l’annexe de la convention initiale. Conclue au titre de l’année universitaire 2023-2024. (SFTLV).

CONV. SAJ 2023-2024 n°64 : Convention avec Catherine COLIN, ayant pour objet l’acceptation d’un don de 37 tableaux fait par Catherine COLIN à Avignon Université. (BU).

CONV. SAJ 2023-2024 n°66 : Convention de partenariat avec le CDCN Les Hivernales ayant pour objet de déterminer les modalité de mise en œuvre du partenariat entre les deux partenaires dans le cadre des travaux de la compagnie universitaire de danse « Hannah et Jean-Henri » pour l’événement Danse Nouvelles Générations et du Festival Les Hivernales 2024. Conclue jusqu’à l’exécution complète des engagements des parties. (SUAPS).

CONV. SAJ 2023-2024 n°67 du 23 octobre 2023 : Convention-cadre de coopération avec l’Université Cadi Ayyad ayant pour objet de définir le cadre de cette coopération entre les deux parties ainsi que les moyens à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés. Conclue pour cinq (5) ans. (DARI).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-1 du 8 février 2024 : Convention avec le Psychologue Alain MIGUEL, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-2 du 8 février 2024 : Convention avec la Psychologue Camille Jeanne Marie BERTRAND, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-3 du 8 février 2024 : Convention avec la Psychologue Cécile Laurence Sophie FONTAN, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-4 du 9 février 2024 : Convention avec la Psychologue Christine MARTIN, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-5 du 8 février 2024 : Convention avec la Psychologue Chrystelle VERGNAUD NERVI, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-6 du 1 mars 2024 : Convention avec la Psychologue Fernanda CONCEICAO ALVES, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-7 du 9 février 2024 : Convention avec la Psychologue Mélina ANTONIOU, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-8 du 9 février 2024 : Convention avec le Psychologue Pierre LAVERGNE, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-9 du 8 février 2024 : Convention avec la Psychologue Sandra LIVERNAIS, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).

CONV. SAJ 2023-2024 n°70-10 du 11 février 2024 : Convention avec la Psychologue Sylvie TRINQUIER, pour la mise en œuvre du dispositif « Santé Psy Étudiant », ayant pour objet de définir les modalités de prise en charge, par le professionnel, d’un étudiant orienté par un médecin d’un Service de Santé Étudiant, par un médecin généraliste exerçant dans une autre structure ou en libéral, ainsi que les dispositions financières de cette prise en charge. Conclue pour trois (3) ans. (MCVC).