- Statuts de l’université(.pdf)
Attention : Les Statuts de l’université téléchargeables via le lien ci-dessus intègrent les modifications issues des délibérations du CA du 27 octobre 2023, notamment, en ce qui concerne la création des nouvelles composantes. Conformément à la délibération du CA n° CA-2023-094 du 27 octobre 2023, les composantes de l’université existantes au moment de ladite délibération, à savoir les unités de formation et de recherche « Arts, lettres et langues », « Sciences humaines et sociales », « Droit, économie et gestion » et « Sciences, technologies, santé », seront supprimées et remplacées par les composantes mentionnées à l’article 4 des Statuts dès la désignation des personnalités extérieures dans les conseils de ces dernières.
- Règlement intérieur de l’université (.pdf) et ses annexes :
………..* Charte des associations (.pdf)
………..* Charte du handicap (.pdf)
………..* Charte pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche (.pdf)
* Charte pour l’usage du système d’information et des services numériques (.pdf)
………..* .Guide de la laïcité dans l’enseignement supérieur (.pdf)