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e-Doc : Affaires Juridiques

Avignon Université

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      • Conseils de Perfectionnement SPEG 2024-2025
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      • Conseils de Perfectionnement Histoire 2025-2026
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      • Conseils de Perfectionnement Géo&Aménagement 2025-2026
      • Conseils de Perfectionnement Géo&Aménagement 2024-2025
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      • Conseils de Perfectionnement ETICC 2025-2026
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      • Conseils de Perfectionnement TLL 2025-2026
      • Conseils de Perfectionnement 2024-2025
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      • Conseils de Perfectionnement LEA 2025-2026
      • Conseils de Perfectionnement 2024-2025
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      • AAP Recherche ou Colloque ICPSN Année 2025
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      • Élections des Représentants des Usagers au Conseil de l’Institut CPSN du mercredi 1er au jeudi 2 avril 2026
      • Élections des représentants des personnels et des usagers au conseil de composante Institut CPSN Scrutin du mardi 12 mars à 8h00 au mercredi 13 mars 2024 à 17h00
      • Élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels au Conseil d’ICPSN – Collège : A -Scrutin du mardi 26 novembre 2024
    • Élection du Directeur d’Institut Culture, Patrimoine, Sociétés Numériques – Scrutin du 28 mars 2024
  • Institut Agrosciences, Environnement et Santé- AgES
    • Procédure d’accueil pour un nouveau personnel ou stagiaire à l’Institut AgES
    • Calendriers
    • Statuts
    • COMP
    • Conseil Consultatif de l’Institut AgES
    • Conseil Institut AgES
      • Conseil d’Institut AgES 2025-2026
        • Ordres du Jour Conseil d’Institut AgES
        • Relevés de décisions Conseil Institut
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      • Conseil d’Institut AgES 2024-2025
        • Ordres du Jour conseil d’institut AgES
        • Relevés de décisions Conseil Institut AgES
        • PV conseil Institut AgES
      • Conseil d’Institut AgES 2023-2024
        • Ordres du jour Conseil Institut AgES 2023-24
        • Relevés de décision Conseil Institut AgES 2023-24
        • PV Conseil Institut AgES 2023-24
    • Elections Institut AgES
      • Conseil d’Institut – Élection Collège des Usagers
      • 2024
        • Elections représentants des personnels et des usagers aux conseils des composantes scrutins des 12 et 13 mars 2024
      • Élection du Directeur de l’Institut AgES – Scrutin du 25 février 2025- 9h00
    • RECHERCHE
      • Appel à projets Recherche ou Colloque année 2026
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          • Élections personnels conseil UFR STS 8 et 9 février 2023
            • Candidatures recevables
        • Conseil de l’UFR STS : année 2013
        • Conseil de l’UFR STS: année 2012
      • #801 (pas de titre)
      • ARCHIVES Élections UFR STS
        • Élections des représentants de personnels et des usagers au conseil de composante Institut Agrosciences, Environnement et Santé Scrutin du mardi 12 mars 2024 8h00 au mercredi 13 mars 2024 17h00
        • Élection des représentants des usagers les 12 et 13 Avril 2023
        • Élection partielle collège B du conseil d’UFR du 10 mai 2022
        • Élection du doyen de l’UFR STS le 2 février 2021
        • Élection partielle collège BIATSS du conseil d’UFR le 28 janvier 2021
        • Élection des représentants des usagers le 29 et 30 avril 2021
        • Élections des représentants des usagers du 29 et 30 avril 2021
        • Résultats élections
    • ARCHIVES Financier UFR STS
    • ARCHIVES Scolarité UFR STS
      • Règlement général des études en Licence, Master et Licence professionnelle 2023-2024
      • Suivi des Étudiants délégués 2022-2023 UFR STS
    • Ressources Humaines
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  • e-Doc : Affaires Juridiques
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  • Actes réglementaires – DAJI

Actes réglementaires – DAJI

Arrêtés du Président :

A compter de l’année 2026, les actes sont publiés sur le nouveau recueil des actes disponible dans le catalogue de services.

  • Année 2025
  • Année 2024
  • Année 2023
  • Année 2022
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