Arrêtés électoraux du Président – 2021

Arrêté n°2021-01-DAGAP du 4 janvier 2021 abrogeant l’arrêté n°2020-25-DAGAP du 17 décembre 2020 : portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement de représentants des personnels du collège B au conseil d’UFR SHS – scrutin du 28 janvier 2021.

Arrêté n°2021-02-DAGAP du 13 janvier 2021 : portant organisation de l’élection du doyen de l’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS) – scrutin du 4 février 2021 en conseil d’UFR.

Arrêté n°2021-03-DAGAP du 13 janvier 2021: portant organisation de l’élection du doyen de l’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – scrutin du 5 février 2021 en conseil d’UFR.

Arrêté n°2021-04-DAGAP du 18 janvier 2021 : portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL) – scrutin du 18 février 2021.

Arrêté n°2021-05-DAGAP du 18 janvier 2021 : portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A – secteur Droit, Économie, Gestion (DEG) à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du Conseil Académique (CAC) – scrutin du 18 février 2021.

Arrêté n°2021-06-DAGAP du 19 janvier 2020 : modifiant l’arrêté n°2020-23-DAGAP du 10 décembre 2020 portant organisation de l’élection du doyen de l’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS) – scrutin du 2 février 2021 en conseil d’UFR).

Arrêté n°2021-07-DAGAP du 25 janvier 2021 : portant composition du bureau de vote – scrutin du 28 janvier 2021 – Élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège BIATSS au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS).

Arrêté n°2021-08-DAGAP du 25 janvier 2021 : portant composition du bureau de vote – scrutin du 28 janvier 2021 – Élection partielle pour le remplacement de représentants des personnels du collège B au conseil d’UFR Sciences, Humaines et Sociales (SHS).

Arrêté n°2021-09-DAGAP du 25 janvier 2021 : portant composition du bureau de vote – scrutin du 28 janvier 2021 – Élection partielle pour le remplacement d’un représentant du collège A au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG).

Arrêté n°2021-10-DAGAP du 29 janvier 2021 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – scrutin du 28 janvier 2021.

Arrêté n°2021-11-DAGAP du 29 janvier 2021 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement de représentants des personnels du collège B au conseil d’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS) – scrutin du 28 janvier 2021.

Arrêté n°2021-12-DAGAP du 29 janvier 2021 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège BIATSS au conseil d’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS) – scrutin du 28 janvier 2021.

Arrêté n°2021-14-DAGAP du 3 février 2021 : portant résultats de l’élection du doyen de l’UFR Sciences, Technologies, Santé (STS) – scrutin du 2 février 2021 en conseil d’UFR.

Arrêté n°2021-15-DAGAP du 5 février 2021 : portant résultats de l’élection du doyen de l’UFR Sciences Humaines et Sociales (SHS) – scrutin du 4 février 2021 en conseil d’UFR.

Arrêté n°2021-16-DAGAP du 5 février 2021 : portant résultats de l’élection du doyen de l’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – scrutin du 5 février 2021 en conseil d’UFR.

Arrêté n°2021-18-DAGAP du 11 février 2021 : portant composition du bureau de vote – scrutin du 18 février 2021 – Élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A secteur DEG à la CFVU du CAC.

Arrêté n°2021-19-DAGAP du 11 février 2021 : portant composition du bureau de vote – scrutin du 18 février 2021 – Élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).

Arrêté n°2021-20-DAGAP du 19 février 2021 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A secteur DEG à la CFVU du CAC – Scrutin du 18 février 2021.

Arrêté n°2021-21-DAGAP du 19 février 2021 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL) – Scrutin du 18 février 2021.

Arrêté n°2021-22-DAGAP du 23 février 2021 : portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège F à la commission de la recherche du conseil académique – Scrutin du 23 mars 2021.

Arrêté n°2021-23-DAGAP du 15 mars 2021 : portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des doctorants aux conseils des écoles doctorales (ED 536 et ED 537) – scrutins du 21 avril 2021.

Arrêté n°2021-24-DAGAP du 18 mars 2021 : portant composition des bureaux de vote au titre de l’élection partielle du 23 mars 2021 pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège F à la commission de la recherche du conseil académique.

Arrêté n°2021-25-DAGAP du 22 mars 2021 : relatif à la mise en œuvre du vote électronique par internet.

Arrêté n°2021-26-DAGAP du 22 mars 2021 : relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils d’UFR ALL, SHS et STS – scrutins des 22 et 23 avril 2021 par vote électronique.

Arrêté n°2021-27-DAGAP du 22 mars 2021 : relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers des 4 départements (GB-PEC-STID et TC) au conseil de l’IUT – scrutins des 22 et 23 avril 2021 par vote électronique.

Arrêté n°2021-28-DAGAP du 24 mars 2021 : portant proclamation des résultats de l’élection partielle du 23 mars 2021 pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège F à la commission de la recherche du conseil académique.

Arrêté n°2021-29-DAGAP du 29 mars 2021 : portant organisation d’une élection pour le renouvellement des représentants des personnels de la bibliothèque universitaire au conseil documentaire de la bibliothèque universitaire – scrutin du 17 mai 2021.

Arrêté n°2021-33-DAGAP du 2 avril 2021 : portant localisation des salles équipées du matériel informatique pour les scrutins des 22 et 23 avril 2021 relatifs au renouvellement des représentants des usagers aux conseils d’UFR ALL, SHS, STS et de l’IUT.

Arrêté n°2021-34-DAGAP du 8 avril 2021 : relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants au conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER).

Arrêté n°2021-35-DAGAP du 14 avril 2021 : portant report des dates des scrutins initialement prévus les 22 et 23 avril 2021 relatifs au renouvellement des représentants des usagers aux conseils d’UFR ALL, SHS, STS et de l’IUT.

 – Arrêté n°2021-36-DAGAP du 14 avril 2021 : mettant fin au processus électoral relatif à l’élection du 21 avril 2021 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil de l’école doctorale 536 (ED 536).

Arrêté n°2021-39-DAGAP du 19 avril 2021 :  portant organisation de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’ED-536

Arrêté n°2021-40-DAGAP du 21 avril 2021 : portant proclamation des résultats au renouvellement des représentants des doctorants au sein de l’ED 537.

Arrêté n°2021-41-DAGAP du 26 avril 2021 : portant composition des bureaux de vote – scrutins des 29 et 30 avril 2021 pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils d’UFR ALL, SHS, STS et de l’IUT.

Arrêté n°2021-42-DAGAP du 29 avril 2021 : portant proclamation des résultats du scrutin du 29 avril 2021 relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants au CNESER.

Arrêté n°2021-43-DAGAP du 30 avril 2021  : portant proclamation des résultats des scrutins des 29 et 30 avril 2021 pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils d’UFR ALL, SHS, STS et de l’IUT.

Arrêté n°2021-49-DAGAP du 18 mai 2021 : portant proclamation du scrutin du 17 mai 2021 pour le renouvellement des représentants des personnels de la bibliothèque universitaire au conseil documentaire de la bibliothèque universitaire.

Arrêté n°2021-50-DAGAP du 20 mai 2021 : portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’école doctorale  536 – Scrutin du 19 mai 2021.

Arrêté n°2021-54-DAGAP du 20 septembre 2021 : relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’administration (CA), à la commission de la recherche (CR) et à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du conseil académique (CAC). – scrutins des 9 et 10 novembre 2021 par voie électronique.

Arrêté n°2021-55-DAGAP du 20 septembre 2021 : relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – scrutins des 9 et 10 novembre 2021 par voie électronique.

Arrêté n°2021-56-DAGAP du 20 septembre 2021: relatif à l’organisation d’une élection pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – scrutin des 9 et 10 novembre 2021 par voie électronique.